Conditions générales de vente

PREAMBULE

Les bijoux et créations de MADEMOISELLE JOYA sont conçus de façon artisanale dans notre atelier à Saint-Pierre (La Réunion).

En validant sa commande, le client déclare accepter sans réserve les termes de la commande en question ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente. MADEMOISELLE JOYA (ou la MARQUE) se réserve le droit de modifier tout ou parties des présentes conditions générales de vente sans préavis.

1. OBJET

Le présent contrat a pour objet la vente des produits uniquement proposés par MADEMOISELLE JOYA sur le site internet au jour de la consultation du site par l’utilisateur, dans la limite des stocks disponibles.

La disponibilité des produits est fournie sur la page des produits concernés. Les produits indisponibles sont indiqués par une mention spécifique. Toutefois certains produits indisponibles peuvent être commandés sous réserve d’un réassort.

MADEMOISELLE JOYA se réserve le droit d’annuler une commande pour quelque motif que ce soit. Dans ce cas, l’acheteur en sera informé par email dans un délai maximum de 7 jours suivant l’achat, et sera remboursé intégralement dans les 7 jours suivants, par le même moyen utilisé pour effectuer son paiement.

2. TARIFS ET MODES DE PAIEMENT

Les prix indiqués en euros (€) tiennent compte d’éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A. au jour de la commande. MADEMOISELLE JOYA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits seront facturés sur la base des tarifs indiqués au moment de l’enregistrement de la commande sauf erreur de typographie ou d’omission, et sous réserve de la disponibilité des produits en question.

Les tarifs indiqués ne comprennent pas les frais de livraison (voir article 3 de ces conditions générales de vente). Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande et lors du paiement.

Plusieurs modes de règlement sont proposés :
– soit par PayPal en utilisant votre compte PayPal.
– soit par carte bancaire via le système sécurisé de Paypal. Les cartes acceptées par Paypal sont : MasterCard, Visa classique, Carte de crédit, Carte Bancaire Nationale, Aurore, Carte Vpay, Cofinoga / privilège, Cofidis 4 étoiles, Américan Express, Maestro, Discover

3. LIVRAISON

Les frais de livraison sont fixes et forfaitaires.

Vers La Réunion :

– 2 euros pour un envoi en Lettre Suivie. Délai environ 5-7 jours ouvrés.
– Gratuit pour un retrait à l’atelier au 28b rue Luc Lorion, 97410 Saint-Pierre. Date et heure de retrait à convenir et valider avec la créatrice.

Vers la Métropole :

– 3 euros pour un envoi en Lettre Suivie. Délai environ 10 jours ouvrés.

Pour toute commande supérieure ou égale à 80 euros, MADEMOISELLE JOYA offre la livraison en courrier recommandé avec accusé de réception.

Les délais de livraison sont ceux de La Poste, et sont donnés à titre indicatif. Ils ne constituent en aucun cas un engagement de la part de MADEMOISELLE JOYA. La boutique ne pourra pas être tenue responsable d’un délai de livraison allongé par des intempéries, grèves de services postaux ou autres impondérables prévus par la législation sur le transport des biens et marchandises.

Des droits de douane peuvent éventuellement s’appliquer à réception de votre colis. Les prix indiqués sur le site internet n’incluent pas les éventuels droits de douanes ou taxes relatifs à l’importation de marchandises dus par le destinataire à la réception de la commande. MADEMOISELLE JOYA n’est pas tenue de les vérifier et/ou d’en informer l’acheteur. Pour les connaître, l’acheteur doit se renseigner auprès des autorités compétentes de son département, territoire ou pays.

4- CODES DE REDUCTION ET PROMOTIONS

Les codes promotions ne concernent que les prix pratiqués sur les produits et ne concernent pas les frais de livraison. Les codes promotions doivent être saisi lors du processus d’achat et ne sont pas cumulables.

MADEMOISELLE JOYA ne rembourse pas le montant des codes promotionnels oubliés lors de l’achat, ni la différence de prix si une promotion intervient sur le produit acheté après la commande passée. Les promotions et codes de réduction ne sont valables que pendant une durée limitée et uniquement pour les produits concernés.

MADEMOISELLE JOYA se réserve le droit de mettre fin à ces offres sans avis préalable.

5. DROIT DE RÉTRACTATION ET GARANTIES

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de contestation portant sur l’application ou l’interprétation de ce contrat, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. A défaut, le litige peut être porté devant la juridiction administrative territorialement compétente.

Les envois de vos commandes vers la Réunion et la Métropole étant faits en Lettre Suivie, votre paquet arrivera directement dans votre boîte aux lettres. Vérifiez le bon état de la marchandise au moment de la réception. Pour toute réclamation, vous disposez d’un délai de 10 jours ouvrables suivant la réception de votre colis pour nous contacter : contact@mademoiselle-joya.fr

En cas de rétractation, seul le prix des articles achetés sera remboursé, à condition, d’une part qu’ils ne soient pas endommagés, d’autre part qu’ils soient retournés en parfait état et dans leur emballage d’origine. Les frais d’envoi et de retour seront à la charge du client.

En cas de non conformité de la marchandise livrée à la commande, MADEMOISELLE JOYA s’engage à rembourser le client ou à échanger les articles, selon le choix de l’acheteur. Dans ce cas, les frais d’envoi et de retour seront remboursés au client sur la base des tarifs d’envoi de MADEMOISELLE JOYA. Le remboursement se fera dans un délai d’un mois.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les renseignements donnés sur le site (photographies, descriptions, prix, etc.) sont donnés à titre indicatif.

MADEMOISELLE JOYA veille à l’exactitude des informations présentées sur le site. Toutefois les erreurs susceptibles de s’y être introduites sont fortuites et sont rectifiées dès que possible après information. La responsabilité de la MARQUE ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré les précautions prises dans la présentation des produits.

Coordonnées :
Mademoiselle Joya – Vanessa LE BESQUE
Siège social : 28b rue Luc Lorion, 97410 Saint-Pierre
N° SIRET : en cours de demande
Email : contact@mademoiselle-joya.fr